CTE Ensemble du Gard le 26 octobre 2011 :
Exprimés 4793
FO 1945 - 40,58%
CGT 1614 - 33,67%
CFDT 497 - 10,37%
Sud 452 - 9,43%
UNSA 283 - 4,97%
CNI 3 /0%
Premier bilan : FO progresse partout ! (le 22 octobre 2011).
Les agents des établissements relevant de la Fonction publique hospitalière, viennent de
participer aux élections des représentants syndicaux aux Comités Technique d’Etablissement
(CTE) et aux Commissions Administratives Paritaires locales et départementales (CAPL et
CAPD).
Résultats provisoires très positifs pour FO dans la FPH
Progression de FO dans les CHU :
Voici des progressions enregistrées dans les CHU au moment où nous rédigeons cette
circulaire. Bien entendu cette liste n’est pas exhaustive. Il convient de mentionner que dans
des dizaines de centres hospitaliers généraux et spécialisés, de maisons de retraites,
d’établissements sociaux nous enregistrons les mêmes progressions :
AP de Marseille + 1,5% (FO renforce sa 1
ère
place)
CHU Clermont + 2% (FO renforce sa 1
ère
place)
– CHU de Nîmes (FO renforce sa 1ère place)
CHU Caen + 5% (FO passe 1
er
syndicat),
CHU de Fort de France forte progression (FO passe 1
er
syndicat),
CHU Lille + 8%,
CHU Bordeaux forte progression
CHU d’Amiens + 5 %
CHU Dijon + 4%,
CHU Reims + 2%,
CHU Strasbourg + 2%,
CHU Nantes + 5%,
CHU de Rouen + 3 %
CHU de Poitiers + 3,1 %
CHU de Renne + 1,5 %
CHU de Metz et de Tours en progression
CHU de Brest + 3,5 %
CHU d’Angers + 1 %
– CH Alès
FO 2ème OS.
Résultats détaillés dans quelques jours.
À ce stade nul ne peut donner de résultats définitifs. Cependant des tendances se dégagent.
Les résultats enregistrés démontrent une progression des scores obtenus par les listes FO.
Cela se vérifie dans les CHU (voir liste jointe ci-dessous) où FO progresse dans au moins 19 d’entre eux.
FO renforce sa première place à Marseille, Clermont Ferrand, Montpellier, Nîmes et la
conquière à Caen et Fort-de-France. Il en est de même dans des dizaines de centres
hospitaliers généraux et spécialisés, maisons de retraites et établissements sociaux. Des
résultats départementaux et régionaux confirment cette tendance.
Quant au positionnement des différentes organisations de la fonction publique hospitalière
au plan national, il est encore trop tôt pour le préciser. Cependant la progression en place
est jouable pour FO.
Les résultats définitifs seront communiqués aux organisations syndicales de la FPH par le
Ministre mardi 25 octobre à 20h00.
FO conforte sa 2
ème
place pour l’ensemble de la Fonction publique
Les résultats partiels à l’Etat confirment la tendance. FO renforce sa deuxième place. Notons
les très bons scores de FO à l’éducation nationale (+ 3%), à la poste (+ 1,8%).
La 2
ème
place de FO obtenue récemment dans la Fonction publique (les trois versants
confondus) se trouve ainsi renforcée.
Au final une progression sensible de FO dans toute la Fonction Publique semble acquise.
Les positions et revendications de FO légitimées
Non, FO n’est pas isolée, oui les personnels se reconnaissent dans les revendications et
positions de FO concernant la défense du statut, des emplois, des salaires, des carrières, des
conditions de travail, du service public. Le refus de la RGPP, de la loi HPST, des accords de
Bercy se trouvent largement légitimés.
Le secrétariat fédéral félicite chaleureusement les militantes et les militants FO pour leur
investissement exemplaire pour la défense d’un syndicat libre qui pratique l’indépendance
pour la satisfaction des revendications. 2
Nous remercions également les électeurs et électrices qui massivement ont accordé leur
confiance aux listes FO.
Réduction du nombre de sièges à pourvoir
Ces élections interviennent comme conséquence des accords de Bercy de juin 2008
transposés dans la loi de rénovation du dialogue social dans la fonction publique du 25 juillet
2010. Cette loi modifie les règles de représentativité dans la fonction publique qui
détermineront les sièges et les moyens qui seront alloués aux organisations syndicales.
Force Ouvrière et la CFTC n’ont pas signé les accords de Bercy qui ont généralisé la fin du
paritarisme et le calcul de la représentativité sur la base des comités techniques (CT).
Rappelons qu’à ce sujet, cette loi s’est traduite dans la FPH par la réduction du nombre de
sièges à pourvoir dans les CTE.
Problèmes dans l’organisation du scrutin
Ce scrutin a mis en évidence des difficultés et des dysfonctionnements multiples, tant dans
la fonction publique d’Etat que dans la fonction publique hospitalière (défaut de matériel
électoral, erreurs d’adresse, mauvaise organisation du vote par correspondance, etc.). Il est
clair que pour FO, cette situation est à mettre au compte de la RGPP, de la loi HPST, des
réductions de moyens. La suppression des DDASS par exemple aura été largement
préjudiciable créant l’absence de la représentation de l’Etat à l’échelon départemental pour
dire le droit.
Baisse de la participation
Conséquences : faute d’effectifs suffisant, les directions d’établissement qui s’occupent
désormais des CAPD éprouvent beaucoup de difficultés pour assurer correctement le
processus électoral. A ce stade nous ne pouvons exclure une accumulation de recours
contentieux.
Tout ceci explique pour une grande partie la baisse sensible de la participation de plus de
10% ! Il est vraisemblable qu’elle ne dépassera pas la barre des 50%.
Des dizaines de milliers d’agents n’ont pu accéder au vote du fait des problèmes liés,
notamment, au vote par correspondance.
Les leçons de ce scrutin seront à tirer en prenant en compte tous ces éléments.
Le secrétariat fédéral,
Paris, le 21 octobre 2011.